Acheter un établissement avec un logement de fonction

Investir dans un logement de fonction

Le logement de fonction est un logement mis à la disposition d’un salarié par son entreprise à titre gratuit ou à tarif très réduit. Le salarié peut parfois être amené à participer de façon infime au règlement du logement de fonction. L’employeur peut être tenu de vous attribuer un logement suite à une convention collective, en vertu d’un usage au sein de l’entreprise ou à la suite des dispositions d’un contrat de travail. Le salarié est, quant à lui, responsable des dégradations durant la durée de l’occupation. Le logement peut être en copropriété ou en maison indépendante, il peut être meublé ou non.

L’attribution d’un logement de fonction répond à certaines règles :
En cas de nécessité absolue, le salarié ne peut pas effectuer son travail correctement sans être logé sur son lieu de travail ou à proximité. En tourisme, cela est souvent le cas pour les concierges.
En cas d’utilité de service, lorsque le logement de fonction représente un avantage non-négligeable pour le service.
Ce logement a pour but de faciliter les déplacements et l’exercice de ses fonctions. C’est un véritable avantage en nature pour lui.
Pour ce qui est des logements de fonction dans les hébergements touristiques, cela permet au salarié d’être directement sur place. Grâce à cela, il va pouvoir prendre son service plus tôt et gérer les éventuels problèmes ou besoins de la clientèle. En tourisme, on peut observer beaucoup de logements de fonction lorsque l’activité implique des saisonniers. Ces logements de fonction sont une plus-value et permettent d’attirer les employés sans restriction géographique.

Pourquoi adopter le logement de fonction ?

Un logement de fonction représente un avantage en nature non-négligeable pour le salarié, ce logement obéit aux dispositions du Code du travail concernant les avantages en nature. La valeur du logement de fonction est estimée en fonction du salaire de l’employé.
Si votre salarié rencontre des problèmes de logement ou de déplacement pour se rendre au travail, c’est une bonne idée de lui proposer un logement de fonction. Cela permet de créer une relation de confiance et ainsi de le fidéliser. Une fois ce dernier installé dans la ville, il lui sera plus facile de s’habituer à son nouveau cadre de vie rendant son intégration dans l’entreprise plus aisée. Les personnes qui peuvent prétendre à un logement de fonction sont les gendarmes, militaires, concierges, enseignants, directeurs, cadres supérieurs, mais la liste n’est pas exhaustive.

Les avantages d’un logement de fonction sont nombreux pour le salarié, cela permet d’économiser sur le loyer, qui est généralement l’une des plus grosses dépenses mensuelles. Cela peut également être une compensation lorsque le salaire de l’employé est peu élevé. Quoi qu’il en soit, un logement de fonction est une accommodation qui facilite les conditions de travail des bénéficiaires, le logement étant souvent situé à proximité du lieu de travail.

Les limites d’un logement de fonction

Un logement de fonction est considéré comme une résidence principale, mais si le bénéficiaire possède déjà une résidence principale, l’hébergement devient une résidence secondaire et il pourra être taxé plus lourdement par l’administration fiscale.
Le logement de fonction faisant partie du salaire, celui-ci doit être déclaré fiscalement puisqu’il est soumis aux cotisations sociales et est pris en compte dans le calcul des impôts. De plus, la taxe d’habitation est à la charge du bénéficiaire du logement.

Comme le logement de fonction fait partie du contrat de travail, celui-ci doit être restitué avant la fin du préavis en cas de rupture de contrat, cela est également valable pour les départs à la retraite.
Dans certains cas, l’entreprise rembourse le loyer du salarié, qui a contracté un bail à son propre nom. Dans cette situation, il ne s’agit plus d’un avantage en nature, mais d’un avantage en espèces, également soumis aux prélèvements sociaux. Cependant, c’est l’entreprise qui reste responsable du bail et donc de la résiliation du contrat de location.
Le contrat de location peut prendre la forme d’un contrat d’occupation précaire, cela représente une insécurité pour le bénéficiaire puisqu’un contrat de ce type peut être rompu sans préavis.

Prix de vente
Prix à la location
Surface bâtiment
Surface terrain
Extension possible ?
État du bien
Classification (étoiles / épis)
Extension possible ?
Nombres d’emplacements
Nombres de lits
Nombres de chambres
Nombres de couverts
Actuellement disponible ?
Toujours en activité ?
Secteur public ?
Adapté PMR ?
Hôtel
Ref. LT-47454-1875
Achat

À vendre – Hôtel-Restaurant de 8 chambres et 100 couverts à Parnac – Indre (36)

Achat : 600 000 EUR (€)

Découvrez cet établissement hôtelier avec restaurant et bar, situé dans l’Indre, et actuellement disponible à la vente. L’hôtel comprend quatre chalets indépendants, chacun disposant de 2 chambres. Chaque chambre est équipée d’un lit double et d’un lit simple, d’une terrasse privative, d’une salle d’eau avec chauffe-eau solaire, de la télévision et du Wi-Fi. Ces chalets offrent un hébergement confortable juste derrière le bar-restaurant. La possibilité d’ajouter 4 chambres supplémentaires a été approuvée avec un permis de construire déposé et validé, renforçant le potentiel d’expansion de l’établissement. À l’étage, un appartement de fonction de type 2 est disponible, présentant un potentiel d’agrandissement idéal pour les gestionnaires ou le personnel résident. Le restaurant, au sein du relais, se compose de deux salles offrant une capacité totale de 100 couverts. Un vaste parking de 6 000 m², en face du restaurant, peut accueillir jusqu’à une quarantaine de poids lourds. En option, une parcelle de terrain de 12 000 m² adjacente au parking est disponible à l’achat, comprenant une grange à rénover pour un développement futur. L’ensemble, comprenant les murs et le fonds, est proposé à la vente au prix de 600 000€.

Hôtel
Ref. LT-47391-2673
Achat

À vendre – Hôtel Restaurant de 42 chambres et 120 couverts à Aucun – Hautes-Pyrénées (65)

Achat : 593 000 EUR (€)

Au cœur d’un paysage montagneux, niché dans un cadre verdoyant et paisible, découvrez cette opportunité exceptionnelle d’acquérir un hôtel-restaurant 3 étoiles. Opérationnel pendant 7 mois de l’année, cet établissement est idéalement implanté dans le Val d’Azun, à une altitude de 850 mètres, à proximité d’Argelès-Gazost, de Lourdes, de plusieurs stations de ski et de la frontière espagnole. Cette propriété s’étend sur une superficie totale de 5 500 m². La partie hôtel propose 42 chambres avec salles de bains privatives, un bar, un salon, une terrasse ensoleillée et une salle de jeux. Le bâtiment est conforme aux normes de sécurité, équipé d’un ascenseur, d’un espace détente comprenant un spa et un sauna, ainsi que d’un solarium. À l’extérieur, l’hôtel offre de nombreuses installations de loisirs, telles qu’une piscine couverte chauffée (accessible été et hiver), un mini-golf, un court de tennis, et un terrain de pétanque. Un parking sécurisé de 42 places, un local à vélos, ainsi qu’un garage pour motos et véhicules viennent compléter cette offre. Du côté du restaurant, deux salles peuvent accueillir jusqu’à 120 convives. Le restaurant dispose également d’une superbe terrasse ensoleillée pouvant accueillir 70 personnes supplémentaires, offrant une vue imprenable sur la nature environnante. Enfin, cette propriété inclut un appartement de fonction de type T4, ainsi que quatre chambres destinées au logement du personnel, ajoutant une dimension résidentielle pratique à l’ensemble.

Loisirs outdoor
Ref. LT-47278-5723
Achat

À vendre – Complexe Polyvalent de 6 941 m² dans l’Indre (36)

Achat : 6 000 000 EUR (€)

Découvrez ce complexe polyvalent de 6 941m² situé dans une ancienne usine entièrement rénovée. Le bien offre une diversité d’installations sportives et de bien-être, ainsi qu’un espace de restauration. Le centre de sport comprend des terrains de football intérieur, des espaces dédiés au badminton, au basketball 3×3, au squash et une piste de padel. Un patio spacieux de 86 m² et des vestiaires et salles de fitness complètent cet espace dynamique. Le centre de bien-être, s’étendant sur 210 m², propose un SPA avec hammam, ice cave, jacuzzi et sauna, ainsi qu’un salon de coiffure esthétisme de 200 m² à l’étage. L’espace de restauration, comprenant un restaurant-bar de 247 m² et une terrasse extérieure de 88 m², est équipé d’une cuisine professionnelle et d’une boutique polyvalente de 87 m². Les espaces de réception comprennent un espace professionnel avec trois bureaux de 16 m² chacun et un bureau de 20 m², ainsi que des salles de séminaire de 60 m² et 64 m². Des caractéristiques supplémentaires incluent un plateau de 350 m² au 1er étage, prêt à être aménagé selon les besoins. Les accès aux réseaux sont disponibles, offrant la possibilité d’aménager une salle de danse ou des espaces dédiés à des événements. De plus, un appartement de fonction Type 4 de 80 m² est inclus. Cet investissement offre une opportunité exceptionnelle dans le secteur touristique, combinant des installations sportives, de bien-être, de restauration et de réception, créant ainsi un lieu polyvalent et attractif pour les visiteurs. Le prix de vente de ce site comprenant les murs et le fonds de commerce est de 6 000 000 €.

Hôtel
Ref. LT-47164-2276
Achat

À vendre – Hôtel-Restaurant 2 étoiles de 36 chambres à Saint-Georges-d’Oléron – Charente-Maritime (17)

Achat : 2 000 000 EUR (€)

Découvrez une opportunité exceptionnelle sur l’Île-d’Oléron : l’acquisition d’un complexe hôtelier idéalement situé à seulement 800 mètres de la plage. Cette propriété, mise en vente suite au départ à la retraite de son propriétaire, comprend un hôtel et plusieurs maisons individuelles nichées au cœur d’un parc verdoyant de 6 625 m². Le complexe se compose de 36 chambres de plain-pied, offrant une variété d’options d’hébergement, allant des chambres simples et doubles aux chambres spacieuses pouvant accueillir des familles de 2 à 4 personnes. Une chambre adaptée aux personnes à mobilité réduite est également disponible. Chaque chambre est équipée de tout le confort nécessaire pour satisfaire vos clients, avec salle d’eau privative et toilettes. De plus, elles offrent un accès à des espaces extérieurs pour profiter des journées ensoleillées. Outre l’espace hôtelier, cette propriété comprend un restaurant de 270 m² doté d’une cuisine professionnelle et d’une terrasse extérieure. Elle propose également une salle de séminaire, une piscine extérieure chauffée et de nombreuses aires de jeux pour les enfants. Des places de parking sont disponibles devant les différents hébergements. Il est important de noter que cet hôtel est situé en zone submersible et dispose d’un logement de fonction de 112 m², ainsi que de trois chambres destinées au personnel et aux renforts saisonniers. Un bloc sanitaire désaffecté de 42 m² est présent sur la propriété et pourrait être réhabilité afin de créer huit chambres supplémentaires. Actuellement ouvert d’avril à octobre, il offre la possibilité d’étendre sa période d’exploitation pour profiter du tourisme tout au long de l’année. Le prix de vente est de 2 000 000 €.

Hôtel
Ref. LT-47142-1090
Achat

À vendre – Hôtel-Restaurant de 8 chambres et 60 couverts à Chabris – Indre (36)

Achat : 148 400 EUR (€)

Dans le département de l’Indre, en plein cœur du centre-ville de Chabris, découvrez cette opportunité exceptionnelle : un Hôtel-Restaurant de 582 m² actuellement mis en vente. Doté d’une bonne réputation et bénéficiant d’une excellente visibilité le long d’un des axes principaux de la ville, cette propriété est idéalement située à proximité de toutes les commodités offertes par la commune, avec également plusieurs options de stationnement, y compris un parking à proximité. Réparti sur deux niveaux, cet établissement propose un rez-de-chaussé étage dédié à la restauration, comprenant une salle de bar, deux salles de restaurants pouvant accueillir jusqu’à 60 couverts, une cour privative ainsi qu’une terrasse. De plus, une cuisine professionnelle entièrement équipée de 70 m² est à disposition. En ce qui concerne l’hébergement, l’étage abrite 8 chambres entièrement rénovées. Le bâtiment est équipé de la climatisation et d’un système de chauffage central au gaz ainsi que d’un accès PMR assurant un confort optimal pour les visiteurs. À souligner que cette propriété inclut un logement de fonction. Le prix de vente est de 148 400 €.

Gîte
Ref. LT-47129-3515
Achat

Base loisirs à vendre dans le Berry, en région Centre-Val de Loire

Achat : 310 000 EUR (€)

Opportunité Exceptionnelle en région Centre-Val de Loire. A seulement 2h30 de Paris, découvrez une priorité de loisirs unique propice à l’organisation d’évènement inoubliables dans le Pays de La Châtre en Berry, imprégné de l’héritage de George Sand.

Hôtel
Ref. LT-46980-2245
Achat

À vendre – Hôtel 3 étoiles de 17 chambres – Luberon – Vaucluse (84)

Achat : 1 696 000 EUR (€)

Découvrez ce charmant hôtel trois étoiles, situé dans l’un des sites touristiques les plus prisés du Luberon, au cœur du paysage ocrier. Niché en pleine nature sur un parc de 1,7 hectares, cet établissement, ouvert en 1988, offre un environnement paisible. L’hôtel a été récemment rénové. Avec une superficie totale de 750 m², cet hôtel peut accueillir jusqu’à 17 chambres de plain-pied. Ces chambres sont réparties entre deux bâtiments. Vous y trouverez 5 chambres standards de 11 à 15 m², idéales pour 1 à 2 personnes, ainsi que 12 chambres supérieures de 24 m², convenant à 2 à 3 personnes. Toutes les chambres sont décorées avec goût et sont équipées d’une salle de bains, de la climatisation et d’une terrasse privative. De plus, l’une des chambres est accessible aux personnes à mobilité réduite. L’hôtel dispose d’installations supplémentaires, dont une salle de petit-déjeuner, une salle polyvalente pouvant être utilisée comme restaurant ou pour des séminaires, une piscine avec un pool house, ainsi qu’une grande terrasse. Les clients de l’hôtel ont notamment accès gratuitement à un court de tennis adjacent à la propriété. Un parking sécurisé équipé d’un digicode complète les commodités de cet établissement. Actuellement exploité d’avril à octobre, l’hôtel a généré un chiffre d’affaires de 235 500€ en 2021. Il offre un réel potentiel de développement, notamment en répondant à la demande croissante d’un tourisme quatre saisons. Un logement de fonction de type T4 de 130 m² disponible avec ce bien peut être aménagé pour servir d’espace d’hébergement touristique supplémentaire. Il est également possible d’envisager une extension de 750 m² sur la propriété pour augmenter sa capacité d’accueil. Le prix de vente des murs et fonds est de 1 696 000 € net vendeur.

Demeures – propriétés
Ref. LT-46602-6096
Achat

À vendre – Château du XVIe siècle de 10 chambres à Nettancourt – Meuse (55)

Achat : 935 638 EUR (€)

Sur un vaste terrain de 4 340 m², découvrez ce majestueux château d’une superficie de 983 m², actuellement disponible à la vente. Érigé à la fin du XVIe siècle et entièrement rénové vers 1860, cette élégante résidence de 600 m² habitables a été transformée en une maison d’hôtes en 2015. Cette propriété dispose d’un appartement de fonction indépendant de 154 m², doté de deux chambres, d’une salle de bain, de toilettes, d’une buanderie, d’une cuisine bien équipée et d’un salon. Le rez-de-chaussée du château est constitué de cinq pièces distinctes, comprenant une chambre avec salle d’eau attenante, un spacieux salon, une salle à manger, ainsi qu’une cuisine fonctionnelle. De plus, une ancienne remise à calèches de 80 m² a été soigneusement transformée en salle de réception. Au premier étage, une suite comprenant un salon, une salle de bain et deux chambres, ainsi que quatre autres chambres avec salles de douche et toilettes. Deux espaces de rangement, des toilettes supplémentaires et trois autres chambres complètent ce niveau. Enfin, le deuxième étage, offrant une impressionnante superficie d’environ 383 m², renferme les anciennes chambres des domestiques, actuellement sous-utilisées mais offrant un potentiel considérable pour des aménagements futurs. Actuellement, cet étage fonctionne principalement comme un grenier. Offrant une vue panoramique sur son parc de 3 000 m², cette propriété dispose d’une piscine semi-enterrée chauffée. De plus, les anciennes écuries, avec une superficie de 100 m², pavées et sur deux niveaux, servent actuellement de remise et de garage. Le prix de vente de ce bien est de 935 638 € HT (négociables). La taxe foncière s’élève à 2 123 €.

Village vacances
Ref. LT-46601-1427
Achat

À vendre – Ancien centre de vacances de 20 chambres à Beaulieu-en-Argonne – Meuse (55)

Achat : 700 000 EUR (€)

Au cœur de la verdoyante commune de Beaulieu-en-Argonne, nous vous présentons une opportunité d’investissement exceptionnelle : un domaine en excellent état, autrefois un centre de vacances, désormais disponible à la vente. Nichée sur un terrain de près de 2 hectares, cette propriété se compose de trois bâtiments distincts. Le premier bâtiment, d’une superficie de 380 m² répartis sur deux niveaux, comprend une réception, un logement de fonction avec deux chambres, une cuisine, un séjour, une salle d’eau, une salle de réunion, plusieurs espaces fonctionnels (bureaux et salle de stockage), une ancienne infirmerie, trois chambres et une buanderie. Le deuxième bâtiment, d’une surface de 410 m², est doté de deux réfectoires équipés de cuisines, d’une zone de plonge, de deux chambres froides et d’un cellier. Il offre également des commodités telles qu’un vestiaire, une bibliothèque, des toilettes accessibles aux personnes à mobilité réduite, ainsi que huit chambres avec salles d’eau attenantes. Le dernier bâtiment, d’une superficie de 605 m², comprend deux salles de classe, une salle d’activités, une chaufferie, des sanitaires et des vestiaires pour l’accès à la piscine, ainsi que deux blocs de sanitaires et neuf chambres. De plus, cette propriété dispose d’un bloc sanitaire de type camping de 35 m², d’une remise et d’un garage de 70 m², ainsi que d’une piscine extérieure chauffée et sécurisée. Ce bien est aussi équipé d’une station d’épuration roseaux autonome, installée en 2010. Le prix de vente de ce bien est de 700 000 € HT.

Hôtel
Ref. LT-45893-8549
Location / gérance

Location Gérance – Hôtel Restaurant 2 étoiles de 9 chambres à Gimel-les-Cascades – Corrèze (19)

Dans la commune touristique de Gimel-les-Cascades, en Corrèze, à proximité de Tulle, vous trouverez ce charmant hôtel-restaurant de 6 000 m², disponible à la location-gérance. Cette propriété est répartie sur trois niveaux et est actuellement en cours de rénovation complète, y compris une rénovation énergétique. Les travaux devraient être terminés d’ici la fin de 2024. Le rez-de-chaussée de l’établissement comprend une salle de restaurant pouvant accueillir de 60 à 80 couverts. Il comprend également un espace d’accueil, des sanitaires, une cuisine et une plonge, avec une magnifique vue sur la vallée environnante. La cuisine sera entièrement équipée après les travaux de rénovation. À l’étage, vous trouverez neuf chambres, toutes équipées de salles de bains et de toilettes. Après la rénovation, le choix du mobilier des chambres ainsi que celui de la salle de restaurant seront à la charge du porteur de projet intéressé par cette location-gérance. Cela lui offrira l’opportunité de personnaliser le projet selon ses propres besoins et préférences.

Hôtel
Ref. LT-45862-603
Achat

À vendre – Hôtel 2 étoiles de 38 chambres à Châteauroux – Indre (36)

Achat : 490 000 EUR (€)

Découvrez cet hôtel 2 étoiles entièrement rénové de 800 m², bénéficiant d’un emplacement stratégique en face de la gare de Châteauroux. Situé sur une belle place récemment rénovée, le fonds de commerce de cet établissement est disponible à la vente. L’hôtel est composé de deux bâtiments et abrite 38 chambres au total. Parmi elles, 26 chambres sont de catégories supérieures, garantissant un confort exceptionnel pour les clients. De plus, un appartement de 2 chambres ainsi qu’un logement de fonction de 4 chambres sont également inclus dans cette propriété. Outre les chambres, cet hôtel propose un bar brasserie offrant une cuisine de type snack. L’espace dispose d’une ambiance lounge et d’une cuisine professionnelle équipée de 3 chambres froides.

Hôtel
Ref. LT-45795-4032
Achat

À vendre – Hôtel de 18 chambres sur l’Île d’Oléron – Charente-Maritime (17)

Achat : 2 800 000 EUR (€)

Découvrez cette offre exceptionnelle de reprise d’un hôtel sur l’île d’Oléron. Situé sur un terrain d’environ 4 800 m², cet établissement se compose de deux ensembles comprenant un total de 18 chambres classés Hôtel 2 étoiles et meublés de tourisme 2 étoiles. Les constructions, d’une surface totale de 1 000 m², sont divisées en deux parties distinctes. Le premier ensemble comprend un espace d’accueil de 80 m² avec deux sanitaires, dont un adapté aux personnes à mobilité réduite (PMR), une pièce annexe, un garage et un logement de fonction de 80 m². De plus, six maisonnettes de 30 m² sont disponibles pour vos clients. Ces maisonnettes comprennent une chambre séparée, une douche à l’italienne, des sanitaires et un séjour avec kitchenette. Le deuxième ensemble, situé à quelques mètres de là, dispose d’un parking et est composé de douze maisonnettes de 50 m² chacune. Chaque maisonnette comprend un rez-de-chaussée avec une chambre séparée, une douche à l’italienne, des sanitaires et un séjour avec kitchenette, ainsi qu’une mezzanine confortable avec deux lits simples et des rangements. L’hôtel peut être accédé par deux entrées distinctes, et chaque ensemble bénéficie d’un parking dédié. De plus, un terrain supplémentaire constructible peut être vendu en sus de l’établissement. Situé en face du deuxième ensemble, ce terrain de 3 700 m² s’étend sur 30 mètres de profondeur et 80 mètres de longueur. Profitez de cette occasion unique de reprendre cet hôtel sur l’île d’Oléron. Cette offre est particulièrement adaptée aux porteurs de projets touristiques engagés en faveur de la qualité, de la durabilité et de la responsabilité sociale et environnementale.

Votre expert :

Vincent Besset

Responsable clients

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